Frais de port et CGV

 

Préambule

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.armenezcreation.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le site ar menez création est une boutique en ligne de créations artisanales sur commande et aussi de produits de revente. Chaque produit proposé à la vente fait l’objet d’une présentation descriptive. Celle-ci comporte les matières, la taille ainsi qu’une ou plusieurs photographies. Ces photographies sont les plus précises mais n’ont qu’une valeur indicative.

 

Identification de la société 

Ar menez création est à la chambre des métiers de l’Isère.

Auto-entreprise « dispensé d’immatriculation en application du V de l’article 19 de la loi N 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l’artisanat ».

N° de SIRET  79858151800015

Ar menez création
Céline GAVET
16, le routoir
38240 Meylan

 

Prix

Les prix indiqués en Euro sont réputés nets « TVA. non applicable, art. 293 B du CGI. », hors frais de livraison.

Ar menez création se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Cependant, nous nous engageons à respecter les prix indiqués sur le site au moment de votre commande.

Si, pour quelque raison que ce soit, lors de votre commande un prix est erroné, seul le prix en vigueur prévaudra. Dans cette hypothèse, vous aurez la faculté d’annuler votre commande.

 

Mode de prise de commande

Vous pouvez passer commande directement sur le site www.armenezcreation.com.

Le bouton « ajouter au panier » est prévu à cet effet. Vous pouvez ensuite sélectionner les spécificités éventuelles du produit (quantité, couleur, modèle, taille…). Par la suite, il suffit de cliquer sur celui-ci pour ajouter le ou les articles dans votre panier. Vous aurez alors la possibilité de continuer vos achats ou de valider votre commande.

A tout moment, vous pouvez accéder à votre panier pour en modifier le contenu ou pour terminer votre commande en cliquant sur «panier ».

Vous pouvez ensuite vérifier le contenu de votre panier, puis vous pourrez valider votre commande. Si ce n’est pas déjà fait, on vous demandera de créer un compte sur le site www.armenezcreation.com. Ce compte enregistrera vos coordonnées et vous permettra de gérer les différentes adresses de livraison, facturation, de suivre vos commandes, de visualiser l’historique, etc.

 

Paiement

La solution de paiement en ligne de la caisse d’épargne assure le paiement par carte bancaire , CB, ViSA ou MASTERCARD.

Par chèque bancaire (moyen de paiement réservé à la France) :

Chèque à établir à l’ordre de Ar menez création et à envoyer à l’adresse suivante: Ar menez création -Céline Gavet- 16, le routoir- 38240 Meylan. Nous encaisserons le chèque dès l’expédition de votre colis.

Tous les achats effectués sur www.armenezcreation.com sont payables à la commande. Aucun produit ne pourra vous être expédié, si vous n’avez pas réglé au préalable la totalité du prix de vente du produit ainsi que les frais de livraison afférents.

Ar menez création se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

Ar menez création se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Les règlements par chèque doivent parvenir dans un délai de 7 jours suivant la date de commande. Passé ce délai la commande sera définitivement annulée. Établir les chèques à l’ordre de Ar menez création – Céline Gavet.

 

Frais de port

Les frais de port comprennent une participation au frais d’emballage, d’acheminement ainsi que le coût d’affranchissement.

Un emballage plastique ou papier kraft protège chaque produit et aussi parfois du papier bulle ou carton renforcé pour leur protection si nécessaire.

Il s’agit d’un envoi simple soit en lettre suivie (minimax) ou en colissimo suivi sans signature, c’est selon la taille du colis.

Ces frais sont susceptibles d’être modifiés à tout moment suite au changement de tarifs en vigueur à La Poste (ou autre transporteur).

Conditions générales de vente - la poste

Lettre suivie La Poste (48/72h)

Parfaite pour l’envoi de petits objets légers (moins de 250 grammes), non fragiles et peu volumineux. La lettre ou le colis suivi vous permet aussi de suivre l’acheminement de votre commande.

France métropolitaine – Tarifs

1,40€ pour la france métropolitaine pour les lettres de moins de 20 grammes, par exemple de 1 à 3 autocollants.

2,70€ pour la France Métropolitaine pour les lettres de 20 à 50 grammes

3,30€ pour la France Métropolitaine pour les lettres de 50 à 100 grammes

3,60€ pour la France métropolitaine et pour les lettres de 100 à 250 grammes

6,80€ pour la France métropolitaine et pour les lettres de 250 grammes à 1 kg

International

livraison entre 3 et 10 jours selon la destination et pour un poids inférieur à 250 grammes.

Conditions générales de vente - colissimo

Colissimo suivi La Poste (48/72h)

France métropolitaine

Le Colissimo suivi vous permet d’être livré partout ou vous le souhaitez et aussi de le faire livrer chez la personne de votre choix pour offrir un cadeau par exemple.

Tarif : 6,90 €

International

Le colis sera expédié le lendemain matin de votre commande, le délai de livraison est de 3 à 10 jours ouvrés selon les destinations.Cependant, les colis envoyés hors Union Européenne et dans les DOM-TOM peuvent prendre quelques jours supplémentaires pour être acheminés à destination si votre colis est retenu par les service de douane. Des taxes et droits de douanes peuvnet être demandés au destinataire du colis. Les commandes seront réglés hors taxes par le client. Les frais de livraisons se calcul selon le poids des articles que vous aurez sélectionné.

Livraison gratuite à partir de 60€00 d’achat

Pour les livraisons des professionnels : S’adresser directement à Ar menez création via l’espace réservé aux professionnels

Livraison

Nous livrerons votre commande à l’adresse de livraison communiquée. Les délais moyens d’expédition sont de 24 à 48h. Ces délais étant indicatifs en aucun cas Ar menez création est responsable des retards causés par La Poste due à une cause imprévisible, perte, etc.

De son côté, Ar menez création s’engage à vous envoyez votre colis dans un délai moyen de 48h après validation du paiement. Ce délai peut exceptionnellement être un peu plus long selon la disponibilité des stocks. En cas de fermeture temporaire pour congés par exemple et qui pourrait donc entraîner des délais plus importants, nous vous avertirons avant la fermeture sur la page d’accueil avec une date indicative à partir de laquelle votre commande sera prise en compte.

En cas de non-conformité de l’objet reçu en fonction de sa description sur le site, vous devrez le signaler dès réception par mail ou par téléphone. Ensuite, vous le retournerai dans les 48h afin que Ar menez création puisse procéder à un échange ou remboursement.

 

Clause de réserve de propriété

De convention expresse, et conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits commandés restent la propriété de Ar menez création jusqu’au paiement intégral de leur prix par le client. En cas d’inexécution de ses obligations par le client, quelle qu’en soit la cause, Ar menez création sera en droit d’exiger la restitution immédiate des produits aux frais, risques et périls du client.

 

Rétractation et garantie

Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client dispose de 7 jours à compter de la date de réception pour retourner le produit dans son emballage d’origine pour remplacement ou remboursement. Le retour ne sera accepté que si le produit n’a pas été endommagé, ni utilisé, ni sali.

Il devra donc être expédié (avec suivi pour plus de sécurité) à l’adresse suivante :

Ar menez création -Céline Gavet- 16 le routoir- 38240 Meylan.

 

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions en vigueur concernant la Propriété Intellectuelle, l’intégralité du site www.armenezcreation.com ainsi que toutes les créations (y compris les images, textes, logos), figurant sur le site www.armenezcreation.com ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées, sans l’autorisation écrite et préalable de leur auteur, dont elles demeurent la propriété exclusive.

 

Ar menez création est une marque déposée auprès de l’INPI.

 

Protection des données personnelles

L’intégralité des données que vous confiez sont utilisées uniquement pour traiter votre commande. En aucun cas ces informations seront communiquées à un tiers.

Vous disposez d’un droit de consultation, rectification et de suppression de ces données.